Planifier votre construction
Commencez par les règles applicables à votre terrain. Déterminez ensuite les plans et les approbations nécessaires avant d’aller de l’avant.
Un guide de départ pour les projets en Ontario. Votre municipalité confirme les exigences pour votre propriété et l’usage prévu.
Ayez en main l’adresse de la propriété ou le numéro de rôle et une description claire de l’usage prévu.
Consultez la carte officielle de zonage de votre municipalité pour déterminer votre zone. Vérifiez les usages autorisés et les exceptions propres à votre propriété. Demandez si votre projet est considéré comme un bâtiment principal ou accessoire.
Repérez la limite de hauteur dans le règlement applicable, puis demandez au service d’urbanisme comment la hauteur est mesurée selon votre toit et le niveau du sol. Précisez la pente du toit lorsque vous présentez votre projet.
Égout bas ≠ hauteur totale. La hauteur saisie dans notre outil correspond à l’égout bas. Le toit s’élève au-dessus; confirmez la méthode de mesure municipale avant de choisir la hauteur finale.
Confirmez les marges par rapport aux limites du terrain et aux autres bâtiments, le taux d’occupation autorisé et les limites de superficie des bâtiments accessoires. Demandez si des servitudes ou restrictions influencent l’emplacement.
Commencez par le service d’urbanisme de votre municipalité. Consulter le guide ontarien du zonage ↗
Demandez tôt la liste municipale des documents requis. Le dossier dépend de l’usage, des dimensions et de l’emplacement du bâtiment.
| Documents habituellement nécessaires | Ce qu’ils expliquent | Auprès de qui confirmer |
|---|---|---|
| Plan d’implantation | Limites du terrain, bâtiments existants et proposés, dimensions et marges de recul. Un certificat d’arpentage ou un plan de nivellement peut aussi être nécessaire. | Votre municipalité et, au besoin, un professionnel du terrain. |
| Plans du bâtiment | Plans d’étage, élévations, coupes et détails structuraux du bâtiment proposé. | Trillium pour les plans inclus dans votre ensemble; votre concepteur pour le dossier complet. |
| Conception des fondations | Fondations et ancrages adaptés au bâtiment et aux conditions du site. | Votre concepteur ou ingénieur. Confirmez qui les fournit avant de commander. |
| Autres approbations | Approbations liées au plan d’implantation, à la conservation, aux installations septiques, à l’accès ou aux services, s’il y a lieu. | Votre municipalité et l’autorité responsable de l’approbation. |
| Demande et frais | Formulaires remplis, pièces justificatives requises et frais de demande. | Vous ou votre mandataire, à partir de la liste municipale. |
La municipalité examine le dossier et peut demander des modifications ou des renseignements supplémentaires. Obtenez les permis requis avant d’entreprendre les travaux concernés, puis prévoyez les inspections aux étapes indiquées.
Les dessins du catalogue et les aperçus de l’outil sont conceptuels; confirmez les plans propres à votre projet dans la soumission écrite. Guide ontarien des permis ↗ · Exemple de liste municipale : Hamilton ↗
Copiez ce message, remplissez les passages entre crochets et envoyez-le au service d’urbanisme ou du bâtiment de votre municipalité.
Votre prochaine étape
Une fois l’usage, la hauteur et les marges connus, explorez les dimensions, le toit, les portes, les fenêtres et les couleurs.
Ouvrir l’outil de conception ↗Vous pouvez explorer un concept en attendant une réponse. Confirmez les règles du terrain avant de le finaliser.